Pour les permis du groupe II (C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D, DE)
concernant les poids lourds, les transports en commun, et tous les véhicules qui assurent un transport de passager.
En cas d'épilepsie active, il y a incompatibilité.
1_ Le candidat ne doit prendre aucun médicament antiépileptique durant toute la période sans crise requise.
Un suivi médical approprié a été effectué.
L’examen neurologique approfondi n’a révélé aucune pathologie cérébrale notable et aucun signe d’activité épileptiforme n’a été détecté dans le tracé de l’électroencéphalogramme (EEG).
Un EEG et un examen neurologique approprié doivent être réalisés après une crise aigüe.
2_ Crise d’épilepsie provoquée
Le candidat qui est victime d’une crise d’épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite au cas par cas, après avis d’un neurologue. Un EEG et un examen clinique approprié doivent être réalisés après une crise aigüe.
Une personne souffrant d’une lésion intracérébrale structurelle qui présente un risque accru de crise doit se voir interdire la conduite de véhicule du groupe 2 (groupe lourd) jusqu’à ce que le risque d’épilepsie soit au maximum de 2% par an. L’évaluation doit, le cas échéant, être conforme aux autres sections pertinentes de la présente annexe ( par exemple pour ce qui est de l’alcool).
3_ Première crise non provoquée ou crise unique
Le candidat qui a subi une première crise d’épilepsie non provoquée peut être déclaré apte à la conduite après avis d’un neurologue si aucune autre crise ne se produit au cours d’une période de 5 ans alors qu’aucun traitement antiépileptique n’a été prescrit.
Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plus tôt, c’est à dire avant l’expiration de cette période de 5 ans, après un avis médical approprié.
4_ Autre perte de conscience
La perte de conscience doit être évaluée en fonction du risque de récurrence lors de la conduite. Le risque de récurrence doit être au maximum de 2% par an.
5_ Epilepsie : sans suivre le moindre traitement, le conducteur ne doit plus avoir de crises pendant 10 ans.
Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduite plus tôt, c’est à dire avant l’expiration de cette période de 10 ans, après un avis médical approprié. Cela s’applique aussi à certains cas d’épilepsie dite « juvénile ».
